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AND, && 
Seront uniquement affichés les résultats qui contiennent tous les termes de recherche choisis et qui sont reliés par l’opérateur (AND, &&).
Par ex. : droit AND ordre droit && ordre
OR, || 
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Par ex .: droit OR ordre droit || ordre
NOT, - 
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Par ex. : droit NOT ordre droit - ordre
? 
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Par ex.: m?t  --> trouvera mot, met, mit, etc.
* 
Au moyen de l’ " * ", recherchez des mots comprenant une quelconque combinaison de lettres situées à l’endroit de l’astérisque.
Par ex. : *anwalt  --> trouvera Rechtsanwalt,  Staatsanwalt, ...; Aktien* --> trouvera Aktienrechtsrevision, Aktiengesellschaft, ...; *etter  --> trouvera Hofstetter, letter, etc.

Résultats de recherche pour Haftpflichtversicherung

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Autres arrêts

Autres contrats et responsabilité civile /  Weitere Verträge und Haftpflichtrecht (per Juni 2015)

Werkeigentümerhaftung – Haftung des Strasseneigen­tümers – OR 58 (Responsabilité du propriétaire de l’ouvrage – responsabilité du propriétaire de la route – CO 58)
Thomas Siegenthaler, Hubert Stöckli, Franz Werro, Jean Claude Werz, Pascal Pichonnaz
3/2015 | p. 181
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Articles

Wesen und Unwesen der Bauwesenversicherung

Les assurances construction offrent une protection large pendant l’exécution de travaux de construction. Hans-Ulrich Brunner met en lumière les questions juridiques complexes qui peuvent poser un obstacle pratique à la réalisation de cette «assurance bien-être». L’auteur offre des clefs pour résoudre les points fréquemment litigieux, tels que les acomptes pour les cas de responsabilité.
Hans-Ulrich Brunner
3/2016 | p. 129
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Arrêts commentés

Urteil des Gerichtshofs der Europäischen Union vom 26. Januar 2023 (C-682/21), HSC Baltic

Kollektivsanktion: Verboten!

Une exclusion générale des futures procédures d’adjudication, prévue pour une certaine durée, ne peut pas être prononcée à l’encontre d’un consortium, mais uniquement à titre individuel contre ses…
Martin Beyeler
4/2023 | p. 214
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Articles

Aussergerichtliche Streitbeilegung in Deutschland

La procédure judiciaire ordinaire en droit de la construction rencontre des obstacles structurels que les moyens législatifs ne permettent pas de régler. La tendance se tourne ainsi en Allemagne aussi vers des modes extrajudiciaires de résolution des conflits, en particulier pour les grands projets de construction. Ulrich Locher plaide en faveur d’un recours accru à ces méthodes. Les coûts et…
Ulrich Locher
6/2015 | p. 312
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Articles

Arbeitssicherheit beim Bauen: ein Anliegen aller Akteure

La sécurité au travail est une préoccupation permanente sur les chantiers; aucune autre branche ne présente un risque d’accidents professionnels aussi élevé que la construction. Roger Andres expose l’impact qu’ont les règles de sécurité prévues par l’Ordonnance sur les travaux de construction (OTConst) sur l’activité des maîtres de l’ouvrage, planificateurs, entrepreneurs, ouvriers et…
Roger Andres
2/2017 | p. 81
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